Conditions général de vente
1. PRÉAMBULE
La Societé BEE RIVIERA se dégages de toutes responsabilité concernant :
tous dommages causés suite à une intrusion frauduleuse d’un tiers sur notre site ayant provoqué une modification des informations présentes.
tous dommages, directs ou indirects, sans aucune distinction des causes, origines, natures ou conséquences, provoqués suite à l’accès d’une personne non autorisée sur notre site, ainsi que l’utilisation des informations qu’il contient.
Les présentes conditions de vente s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes de produits et services et conclues uniquement sur le site internet aux consommateurs. Ce dernier à la possibilité de les imprimer et les conserver. Le Vendeur se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les Conditions Générales de Vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la commande.
Ceci implique que toute commande d’un produit proposé à la vente sur le site internet emporte pour le client acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente ; de plus le client reconnaît en avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
Le site est la propriété de bee riviera dans son intégralité, ainsi que l’ensemble des droits y afférant. Toute reproduction, intégrale ou partielle, doit systématiquement être soumise à autorisation du ou des propriétaires. Sont approuvées sans demandes spécifiques, les références de type lien hypertexte vers le site.
# 1 : vendeur et client
# le vendeur
Les ventes de produits et Services et Prestations sur le présent site sont effectuées par la
SASU BEE RIVIERA au capital de 50 000 euro. Elle est immatriculée au R.C.S. d’Antibes sous le numéro 815 212 345 et dont le siège social est situé au 1354 chemin de Vallauris 06410 Biot. (ci-après « Vendeur »)
Adresse électronique : contact@bee-riviera.com
Numéro de téléphone : 04 93 65 14 17
# le client
BEE RIVIERA propose la vente de ses produits et services sur le site internet aux consommateurs particulier et aux représentants d’entreprises disposant de la capacité juridique nécessaire pour réaliser une commande (ci-après « Client »). BEE RIVIERA ne peut être tenue de vérifier la capacité juridique de chaque Client.
# 2 produits, services et prestations
# les produits
Les produits proposés à la vente sur le site internet constituent l’offre de la société BEE RIVIERA. Le vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment sa gamme de produits.
Les photos et autres visuels des produits présentés sur notre site ne sont pas contractuelles.
BEE RIVIERA s’engage a veiller à ce que les photos et visuels reproduisent le plus fidèlement possible le produit proposé et ne contiennent pas d’ambiguïtés sur le poids, les dimensions et la qualité.
# les Services et prestations
Les services et prestations proposés à la vente sur le site internet constituent l’offre de la société BEE RIVIERA. Le vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment sa gamme et le contenue de ces offres.
# 3 Les prix
Le prix de vente des produits est indiqué en euros. Le montant TTC est affiché pour les offres particulier et indiquer HT pour les professionnelles. Le prix ne comprend en aucun cas les frais d’expédition. Ils sont facturés en supplément du prix des produits achetés selon les modalités définies ci-après et telles qu’indiquées au Client avant la validation de la commande. Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée applicable au jour de la commande, les frais de manutention et d’emballage des produits.
Les offres présentées par BEE RIVIERA sont valables tant qu’elles sont annoncées sur le site et dans la limite des stocks disponibles.
BEE RIVIERA se reserve le droit de modifier les prix de ces produits, offres de services et prestations a tout moment. Les prix facturés sont ceux affiché sur le site au moment de la validation de la commande.
#4 MODALITES DE COMMANDE EN LIGNE
Création d’un compte d’utilisateur
Afin de pouvoir passer une commande sur le Site, le Client doit créer un compte d’utilisateur en cliquant sur « », puis « s’inscrire » et compléter les éléments comportant ses coordonees, une adresse électronique et un mot de passe qu’il doit conserver confidentiel. Un clic de validation sera demander afin d actiuver le compte Une fois le compte créé, l’identifiant et le mot de passe seront nécessairement saisis sur le Site à chaque nouvelle commande. Un récapitulatif des informations fournies sera ensuite envoyé par courrier électronique au Client. Ces informations étant nécessaires à la gestion de la commande et de la relation avec le Client, aucun compte ne pourra être créé sans fournir les informations demandées. Les informations obligatoires à fournir sont signalées par un astérisque.
Le Client est le seul responsable pour prendre toutes les mesures nécessaires afin d’assurer la confidentialité de son mot de passe. Il s’engage à informer immédiatement le Vendeur dans le cas où il a des raisons de croire que sont mot de passe est utilisé ou susceptible d’être utilisé par tout tiers non autorisé.
Validation de la commande
Une fois sur son compte client par le biais de son identifiant et de son mot de passe, le Client passe sa commande en ajoutant les Produits à son « panier ». Le Client peut à tout moment et ce jusqu’au paiement du prix, modifier, supprimer ou ajouter un Produit à sa commande ou tout simplement annuler cette dernière. Il peut également vérifier, à tout moment, jusqu’au paiement de la commande, les caractéristiques des Produits.
Le Client doit ensuite sélectionner le mode de livraison choisi parmi les options proposées par le Vendeur et renseigner les informations demandées.
Le Client doit cliquer sur « valider et payer ma commande » afin de pouvoir finaliser cette dernière. Il sélectionne ensuite le mode de paiement qu’il choisit parmi ceux que proposés par le Vendeur.
Un récapitulatif de la commande comportant notamment : le prix hors taxes, TTC ainsi que des frais de livraison est affiché avant la validation de la commande.
Confirmation et récapitulatif de la commande par le Vendeur
Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande par le Client.
Il est précisé que la commande ne pourra être considérée comme définitive qu’après réception par le Client d’un courrier électronique de confirmation de commande par le Vendeur. Cet email de confirmation récapitule notamment : les caractéristiques essentielles du ou des Produit(s) ainsi que le prix par produit (HT et TTC) et ses composantes éventuelles, les frais et l’adresse de livraison.